Article 1 – Champ d’application.
Les présentes Conditions générales de Vente (CGV) s’appliquent, sans restriction, ni réserve, à l’ensemble des services et/ou produits proposés à la vente par EURL RepèreCom.
EURL RepèreCom, dont le siège social est à Angers est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Angers sous le numéro SIREN 493 591 838 RCS Angers.
Le fait pour une personne physique ou morale, de commander un service ou produit de EURL RepèreCom emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Elles sont accessibles à tout moment en ligne, sur le site Internet reperecom.com et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version et sur les propres conditions d’achat ou autres du client.
EURL RepèreCom offre des services de développement et de promotion relatif à l’image et à la communication des professionnels ou des particuliers. Ces services sont décrits sur le site Internet reperecom.com et photos.5sens.fr.
Article 2 – Devis
Dans le cas d’un devis simple, celui-ci sera réalisé gratuitement. Dans le cas d’un devis nécessitant une étude technique, celui sera facturé au Client au tarif en vigueur après accord du client. Les frais de devis pourront être déduits des frais de commande sous certaines conditions et dans un délai de 2 mois au maximum après la date du devis. Il ne sera pas pris dans ce cas de frais d’actualisation du devis. Une rencontre avec le Client peut être envisagée pour réaliser l’étude technique. Afin d’éviter les abus, tout déplacement pourra être facturé par EURL RepèreCom au tarif en vigueur.
Article3 – Commande et exécution de la commande
Le client est engagé dans sa commande dès qu’il signe un bon de commande ou un devis.
L’acceptation du devis par le client doit, si demande est faîte par EURL RepèreCom, être conjointe à l’envoi d’un exemplaire de celui-ci daté et signé, accompagné du règlement de l’acompte (cf. article 5). EURL RepèreCom ne satisfera, dans ce cas, votre commande qu’à réception du devis signé et accompagné du règlement de l’acompte (cf. article 5) et sera considérée comme entièrement exécutée à réception de la totalité de la somme due. Le client reçoit en retour, dans un délai de 15 jours, le cahier des charges de son futur produit.
Article 4 – Tarifs
Les tarifs en vigueur sont exprimés en euros hors taxes (HT) pour les services aux sociétés et toutes taxes comprise (TTC) pour les particuliers.
Article 5 – Mode de paiement
Le règlement des services et/ou produits se fait en Euros, soit par chèque libellé à l’ordre de EURL RepèreCom, soit par virement.
Article 6 – Acompte
Si demande est faîte par EURL RepèreCom, pour toute commande le client doit fournir un acompte égal au minimum à 20 % du total de sa commande. Celui-ci doit être réglé dans la semaine suivant la signature du bon de commande. Après la livraison du produit ou service (Cf. article 7), le montant total restant de la commande doit être réglé dans le mois suivant ou à la livraison du produit, sauf accord préalable écrit de EURL RepèreCom.
Article 7 – Délai et conditions de paiement
EURL RepèreCom émet ses factures par courrier. Le règlement des factures doit être effectué dans un délai maximum de 30 jours après la date d’émission de la facture. En cas de retard/incident de paiement, les conditions de pénalités de retard (Loi n°2001-420 du 15 mai 2001) sont de 2% par mois (agios) calculé sur le montant à payer de la facture.
Si le client ne règle pas entièrement sa facture, EURL RepèreCom se réserve le droit d’arrêter les services vendus dès qu’une durée égale à 15 jours est passée, à partir du premier rappel effectué sous forme écrite (mail ou lettre).
Les conditions de paiement sont définies dans l’article 4 de ces mêmes CGV.
Article 8 – Livraison
La livraison des services et des produits est fonction de ce qui est inscrit sur le site reperecom.com ou de ce qui est convenu avec EURL RepèreCom, le délai commence dès réception de toutes les pièces nécessaires à la mise en place de la commande (textes, codes ftp, photos, documents électroniques …). Ces délais sont donnés à titre indicatif, aucune indemnité ne pourra être accordée au client en cas de non respect de ces délais, et aucune commande ne pourra être annulée sans accord écrit de EURL RepèreCom. En cas d’absence de personnel (maladie, congés…) pour la réalisation d’un service, EURL RepèreCom avisera le client et le délai de commande pourra être reporté.
La remise des sources (graphiques, php…) du site prévues dans le devis n’est envisageable qu’après le règlement total de toute facturation due par le client à EURL RepèreCom.
Cependant des droits de propriétés pourront être réclamés par EURL RepèreCom pour certains services (cf. article 12)
Article 9 – Garanties
Le Client certifie que le «contenu» utilisé ou fourni à EURL RepèreCom pour utilisation n’est pas illégal et ne viole en aucune façon les droits de tierce partie.
Le Client indemnisera EURL RepèreCom en cas de réclamation de tierce partie concernant l’utilisation qu’il a faite des services créés par EURL RepèreCom.
EURL RepèreCom ne sera pas tenu responsable des dégâts encourus par un utilisateur à la suite d’une modification du site apportée par le Client ou un utilisateur en dehors du personnel de EURL RepèreCom.
Article 10 – Assistance
EURL RepèreCom offre une assistance téléphonique gratuite de 3 mois pour l’utilisation des ses produits.
Afin d’éviter les abus, tout déplacement sera facturé par EURL RepèreCom au tarif en vigueur.
Dans le cas d’un site Internet, un certain niveau de compétence est nécessaire à toute modification, et si modification il y a, le client se déclare alors, tacitement, apte et avoir les connaissances nécessaires et donc il ne peut en aucun cas rendre EURL RepèreCom responsable du mauvais fonctionnement de son site et/ou des modules.
Article 11 – Obligations de EURL RepèreCom
EURL RepèreCom s'engage à apporter tout le soin et la diligence nécessaires à la fourniture d'un service de qualité conformément aux usages de la profession. Il ne répond que d'une obligation de moyens.
EURL RepèreCom s'engage à intervenir rapidement en cas d'incident et d’assurer le maintien au meilleur niveau de la qualité de ses outils durant la garantie du produits (à défaut de précision : 1 an).
Article 12 - Responsabilité de EURL RepèreCom
En aucun cas, la responsabilité de EURL RepèreCom ne pourra être recherchée en cas de :
• faute, négligence, omission ou défaillance du Client ou d’un tiers, non-respect des conseils donnés
• force majeure, événement ou incident indépendant de la volonté de EURL RepèreCom (arrêt de l'hébergement, rupture d’accès Internet, piratage du site, virus…)
• divulgation ou utilisation illicite du mot de passe remis confidentiellement au Client.
EURL RepèreCom est responsable, selon les règles du droit civil, des services fournis au Client. EURL RepèreCom s'engage à mettre tous ses moyens en oeuvre pour assurer dans des conditions optimales les services au Client, sauf dans l'hypothèse où une interruption du service est expressément demandée par une autorité administrative ou juridictionnelle compétente.
Le vendeur décline toute responsabilité quant à l’utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des services ou produits, et des éventuels dommages immatériels, matériels ou corporels que cela pourrait entraîner.
Article 13 – Obligations du client – Droits de propriétés intellectuelles
La vente de services (inscriptions en lignes, formulaires interactifs, menus, forum, galeries photos, supports de formations…) et autres produits, n’entraîne en aucun cas, cessation des droits de reproduction, représentation, exploitation et diffusion à ceux qui ont participés à la réalisation des services, logiciels et autres produits et à leurs ayants droit. En conséquence, le client s’interdit de diffuser ou de permettre la diffusion, de tout ou partie des services, logiciels et autres produits vendus, par quelque système que ce soit. Il s’interdit également d’en assurer ou de faire assurer des représentations publiques à des fins commerciales (Cf. Article 15).
En aucun cas, les codes sources de pages dynamiques en php, flash, DHTML, javascript (inscriptions en lignes, formulaires interactifs, menus, forum, galeries photos, supports de formations…) ne pourront être réclamés par le client. En cas de rupture de contrat, si le client souhaite conserver ce type de pages, des droits d’utilisation seront réclamés par EURL RepèreCom.
De même, le client s’interdit de reproduire, faire reproduire ou permettre la reproduction, même partielle de ces services, logiciels ou autres produits quelles que soient les modalités. La violation de ces dispositions pourra entraîner l’annulation de toute commande, ce nonobstant l’engagement de poursuites.
Le client accepte de laisser la présence du copyright pour les services vendus, sous forme de lien écrit et iconographique. De plus, il concède le droit d’utiliser son nom de société comme référence client pour EURL RepèreCom.
EURL RepèreCom donne, par contre, l’autorisation au client, lors d’une création, modification ou amélioration d’un site Internet ou Intranet de modifier ou améliorer le code source html existant, à la condition de ne pas revendre les sources (sauf en cas de cessation d’activité, et de revente de la société cliente), ni de les dupliquer. Le client est donc entièrement indépendant de EURL RepèreCom et peut changer s’il le souhaite de prestataire, à la condition que le prestataire n’utilise pas les sources pour une utilisation autre que l’amélioration ou la modification du site Internet ou Intranet.
Dans ce cas le client est le seul responsable des modifications ou améliorations et donc ne pourra pas engager la responsabilité de EURL RepèreCom si des problèmes de dysfonctionnement apparaissent suite à ces modifications, ou améliorations.
Tout élément fourni par le Client est protégé par les droits d’auteur et reste sa seule propriété. EURL RepèreCom ne peux pas être tenu responsable du contenu texte et photos fourni par le client qui s’engage à réclamer les demandes d’autorisation.
Pour les services (forum, inscriptions…) le client est seul responsable du contenu présent sur son site.
En aucun cas le présent contrat n’opère un transfert de droits intellectuels, moraux ou patrimoniaux, de quelque nature que ce soit du Client vers EURL RepèreCom.
EURL RepèreCom s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle du Client, conformément au Code la propriété intellectuelle.
Les créations graphiques, de développements, textuelles de EURL RepèreCom restent la propriété de EURL RepèreCom, et EURL RepèreCom se réserve le droit de revendre ou d’utiliser en partie ses créations.
Tout élément modifié par EURL RepèreCom et fourni par le Client est la propriété du Client en ce qui concerne l'élément de départ, et la propriété de EURL RepèreCom en ce qui concerne les modifications.
Article 14 – Litiges et réclamations
Toute contestation au niveau de la facturation doit être adressée par lettre recommandée dans les dix jours de la dite facture, à défaut de quoi EURL RepèreCom n’acceptera plus aucun grief.
Article 15 – Rétractation
Si le client se rétracte et ne veut pas continuer sa commande, alors que celle-ci est en cours (Cf. article 2), un minimum de facturation sera appliqué en fonction du travail de recherche et d’élaboration effectué par EURL RepèreCom, l’acompte perçu après la signature du bon de commande, sera déduit du montant total à régler. L’acompte ne sera en aucun cas remboursé, même si les frais de recherche et d’élaboration sont inférieurs à son montant.
Article 16 – Droit de propriété intellectuelle
Tout le contenu du site http://reperecom.com et http://photos.5sens.fr est l’entière propriété de EURL RepèreCom, et est protégé par la législation en vigueur sur le droit d’auteur et sur la propriété intellectuelle. Sans accord préalable de la part de EURL RepèreCom, il est interdit d’utiliser, même partiellement le contenu du site.
Article 17 – Loi informatique et liberté
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 (art. 34), le Client dispose d’un droit d’accès et de modification, de rectification et de suppression aux informations le concernant. Pour tout renseignement, EURL RepèreCom reste à sa disposition soit par email, soit par les autres moyens de communication mis à sa disposition, récapitulés sur le site reperecom.com
Article 18 – Cas de force majeure
EURL RepèreCom n’encourt aucune responsabilité en cas de non-exécution ou de retard dans l’exécution de l’une de ses obligations si celle-ci résulte d’un fait indépendant de sa volonté et qui échappe à son contrôle.
Est considéré comme tel, tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code Civil.
Article 19 – Compétence juridique
Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat est soumis au droit français.
A défaut d’accord amiable, la seule juridiction reconnue et acceptée par les parties est le Tribunal de Commerce de Angers.
Article 20 – Conditions de vente spécifiques
Les présentes conditions générales de vente doivent être complétées par le client avec les conditions de vente spécifiques en fonction du service qu’il a commandé, ces conditions de vente spécifiques sont disponibles sur le site reperecom.com
Article 21 – Réactualisation des conditions générale de vente
Les conditions générales de vente sont actualisées. Dès que l’évolution jurisprudentielle et/ou technique l’incite, pour être sûr d’avoir la dernière version des conditions de vente, le Client peut se rendre sur le site reperecom.com
EURL RepèreCom préviendra, dans la mesure du possible, ses clients de toute modification de ses conditions générales de vente, soit sur la page d’accueil du site Internet, soit par email. L’actualisation ne touche en aucun cas les contrats déjà exécutés, sauf en ce qui concerne l’hébergement et la maintenance et tous services qui seraient réalisés sur une durée en cours au moment de l’actualisation. Dans ce cas le client aura la possibilité de résilier son contrat dans un délai d’un mois selon les conditions de l’article 14 de ces mêmes conditions de vente.
Pour les contrats en cours d’exécution, les dernières conditions de vente seront mises en application par accord tacite entre les parties. Si le client n’est pas d’accord, il aura un mois pour dénoncer cet accord et il pourra se rétracter selon les conditions de l’article 14
Article 22 – Contrat annuel et renouvellement.
S’il s’agit d’un contrat de maintenance, tous les contrats EURL RepèreCom sont conclus pour une durée d’un an renouvelable.
Article 23 : Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
En cas de litiges qui pourraient naître entre les parties à l’occasion de l’interprétation ou de l’exécution du présent contrat, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence expresse est attribuée au Tribunal de Commerce d’Angers. Dans tous les cas les demandes de dommages et intérêts, de la part du client, ne pourront excéder le montant de la prestation.
Article 1 : Champs d’application
Valable pour les séances photographiques sous contrats (portraits, mosaïque, objets, mise en situations, mariage, fête, bapteme …)
Article 2 : Autorisation de reproduction
Les photographies et illustrations publiés sur le site photos.5sens.fr et repercom.com/creatheque sont la pleine et entière propriété de EURL RepèreCom.
Tout type d'utilisation ou de reproduction est formellement interdit sans l'accord préalable de l'auteur et le règlement éventuel de droits de reproduction.
Les photographies sont protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire, artistique et toutes lois ultérieures.S’il y a lieu, l'autorisation de reproduction n' est effective qu'après acceptation du bon de commande client, de la facturation et du règlement intégral des droits correspondants dans le délai prévu.
Article 3 : Réserve de cession sur la propriété artistique
En cas de retard de règlement ou de non - paiement, EURL RepèreCom se réserve le droit d'annuler la cession conditionnelle d'utilisation du document fourni, sans préjudice de tout autre recours, dont la saisie des supports de reproduction des documents photographiques (utilisations illicites). Chaque représentation illicite ou représentation non conforme au présent contrat outre les recours éventuels en contrefaçon donnera lieu à une indemnité minimale égale à 5 fois le droit de base d'une première utilisation, sans préjudice de toute autre demande de dommages et intérêts en fonction du préjudice subi.
Article 4 : Les prix
Tous nos prix sont indiqués hors taxe (HT) dans le cas d’une vente au professionnel et toutes taxes comprises (TTC) dans le cas d’une vente au particulier, hors frais de port et de traitement pour les livres et produits photos. Les tarifs de développement indiqués sur le site ou dans les devis sont valables pour les premieres commandes de chaque client correspondant à la prestation correspondante et ne peuvent être garantie sur la durée car soumis à la politique tarifaire de sous traitant.
Article 5 : Propriétés des documents et droits
Les photos et illustrations louées ou céder sont la propriété de EURL RepèreCom. Ces documents ne sont jamais libre de droit intégralement mais seulement confiés pour une utilisation dans le cadre strict de leur contrat de cession.
Certains photographies ne sont présentent sur les supports de présentation que pour l’exemple et ne sont pas commercialisées.
Article 6 : Extension d'utilisation
D'autres utilisations peuvent s'ajouter à la commande initiale. Elles doivent faire l'objet d'une demande et d'une négociation de prix préalables.
Article 7 : Signature et mentions obligatoires
La signature de la reproduction d'une photographie est un droit (cf la Loi du 11 Mars 1957). Le client professionnel veillera au respect de ce droit quelle que soit la nature de la reproduction. Cette mention légale, appelée " copyright " devra figurer au regard des photographies reproduites.
Chacun des documents confiés mentionne les indications légales à reporter ici le nom de la société émettrice : EURL RepèreCom ou le site internet souvenirs.5sens.fr.
Article 8 : Duplicata
La réalisation de duplicata du support original est interdit sans l'accord préalable de EURL RepèreCom.
Article 9 :Règlement
Les commandes sont payables au comptant.
Article 10 : Attribution de juridiction
Nos contrats sont régis par le droit français. En cas de litige ou contestation, seules les juridictions du siège social (Angers) seront compétentes.
Article 11 : Livraison / Réception : si Expédition par Poste d’épreuves développées ou de supports numériques.
- Pour la France, dès réception du bordereau du contrat et du règlement.
EURL RepèreCom s'efforce d'assurer ses livraisons dans les meilleurs délais. EURL RepèreCom ne saurait être tenue responsable des retards dans les délais de livraison. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Article 12 : Cas particulier des photos de portraits
Les photos de personne font l’objet de la signature d’un contrat obligatoire précisant clairement l’étendue de la cession de droit. Selon l’accort avec le client et EURL RepèreCom, cette cession va de l’interdiction totales de diffusions (photos confidentielles) à l’autorisation totale (commercialisation possible).
Article 13 : Cas particulier des photos mosaïques seules.
Le clients désirant une photo mosaïque, hors séance photos, peut transmettre à RepèreCom ses photos personnelles en indiquant la photo à mettre en mosaïque. Celle-ci sera envoyés par mail ou disponible en téléchargement dès le paiement effectué. Les photos envoyé par le client sont sa propriété. Elle ne peuvent être réutilisées sans accord par RepèreCom. Le CD envoyé par le client n'est pas restitué ni concervé.
CGV au 01/01/2008